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Les programmes et contrats de recherche

Programmes en cours


Exécution des décisions internationales en matière de Droits de l'Homme

Responsable du projet : Thibaut Fleury Graff, en partenariat avec le Conseil de l'Europe.
Recherche financée par le laboratoire V.I.P. et par un "Bonus Qualité Internationale" de l'UVSQ.
Stade : Projet en cours de réalisation depuis le 15 février 2013.

Lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne
Responsable du projet : Emmanuelle Saulnier-Cassia
Recherche financée par la Mission Droit et justice.
Stade : recherche prenant fin en 2012
Couverture du rapport final

Handicap Medical Excellence
Le V.I.P. est l'un des partenaires d'un projet de grande échelle, principalement porté par des médecins de l'Hôpital Raymond Poincaré de Garches, visant à créer un IHU (Institut Hospitalo Universitaire).
Les aspects juridiques intéressent les différents partenaires du projets, en vue notamment de faire évoluer la loi de 2005.
Stade : Les partenaires ont remis leur dossier.


Les programmes et contrats de recherche qui suivent ont été obtenus par l'équipe d'accueil 3643 lorsqu'elle était encore Laboratoire DVPU :


Villes nouvelles et intercommunalité : le cas de Saint-Quentin-en-Yvelines
Pour le compte du GRIDAUH
Responsable du projet : Jean-Pierre Lebreton
www.gridauh.fr/fr/270.htm

Etat de droit et urbanisme : le cas du département des Yvelines
Responsable du projet : Jean-Pierre Lebreton
Rapport établi par le CERDIP pour le GRIDAUH dans le cadre d'un programme de recherche pour le Ministère de l'Intérieur et la Mission Droit et justice. Ont collaboré à l'étude : A. CHAMPAGNAT (Monitrice), C. DENIZEAU (ATER), V. MALHERBE (Doctorante), S. MANSON (Laboratoire D.V.P.U.), J.-P. LEBRETON (Laboratoire D.V.P.U.), N. WOLFF (ATER).

Note : Le laboratoire de DVPU est largement la continuation du CERDIP (Centre d’études et de recherches en droit immobilier public).
www.gridauh.fr/fr/169.htm